APPARTEMENT T3
ST REMY
53 m² - VENDU

Description

Dans un ensemble immobilier dénommé 'Clair Matin' édifié 13, rue Henri Clément, consistant en:
- deux bâtiments d'habitation formant corps, dits 'Bloc A' et 'Bloc B', en retrait et perpendiculaire à la
rue, élevés sur sous-sol d'un rez de chaussée légèrement surélevé et trois étages carrés sous combles
perdues;
- un bâtiment C à usage de garages, séparé et au fond du terrain, élevé d'un simple rez de chaussée.
- un bâtiment D, annexe également séparé, en bordure de rue dans l'angle Nord-Est du terrain, élevé
d'un simple rez de chaussée;
- terrain attenant à ces bâtiments.
Le tout cadastré section AE N°19, '13 rue Henri Clément' pour une surface de quinze ares cinquante
six centiares (15a56ca).
Ayant fait l'objet d'un état descriptif de division et d'un règlement de copropriété, aux termes d'un acte
reçu par Me BEUDET, notaire à CHALON SUR SAONE le 27 Avril 1959, publié au bureau des
hypothèques de Chalon sur Saône le 18 juin 1959, volume 3497 n°1.
Lot numéro VINGT TROIS (23):
Dans le bloc B, le box de cave n°7 au tableau de division et de répartition, et y attachés:
5/1000° des parties communes du bloc B.
22/10.000° des parties communes de l'ensemble immobilier.
Lot numéro TRENTE ET UN (31):
Dans le bloc B, au troisième étage, l'appartement côté Sud de trois pièces, comprenant entrée,
salon/séjour, deux chambres, cuisine, wc, salle d'eau, rangement et y attachés:
120/1000° des parties communes du bloc B.
523/10.000° des parties communes de l'ensemble immobilier.

Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

Réf : 17834